Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENVIROBAT BDM
envirobatBDM

Numéro de dépôt :
4410393
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
ENVIROBAT BDM de envirobatBDM

Présentation de la marque ENVIROBAT BDM

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par envirobatBDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVIROBAT BDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est envirobatBDM domicilié(e) 32 rue de Crimée - 13003 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, envirobatBDM, Monsieur Jean-Pascal SCHAEFER domicilié(e) 32 rue de Crimée - 13003 - Marseille - France.

La marque ENVIROBAT BDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROBAT BDM arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

envirobatBDM a également déposé les autres marques suivantes : Beluga , LeBeluga , BÂTI'FRAIS , LeBeluga.eu , FibraTerra


envirobatBDM - 32 rue de Crimée - 13003 - Marseille - France


envirobatBDM, Monsieur Jean-Pascal SCHAEFER - 32 rue de Crimée - 13003 - Marseille - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments; Services d'information en matière de rénovation de bâtiments; informations en matière de construction ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception) de logiciels.